Mentions légales
Éditeur du site
Commune de Gagnières
Place de la Mairie, 30160 Gagnières
SIRET : 213 001 209 00013
Téléphone : 04 66 25 02 02
E-mail : mairie.gagnieres@laposte.net
Directeur de la publication
Monsieur Bernard Durand, Maire de Gagnières.
Hébergement
Ce site est hébergé par Amen — Agence des Médias Numériques (SASU)
200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris
Téléphone : 01 70 99 53 41 — amen.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logo, mise en forme) est, sauf mention contraire, la propriété de la commune de Gagnières ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles recueillies via le formulaire de contact (responsable de traitement, finalités, durée de conservation, vos droits, réclamation CNIL…) est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Accessibilité
La commune de Gagnières est attentive à l'accessibilité de son site à tous les publics. Le résultat de l’évaluation RGAA, les non-conformités connues et les moyens de signalement sont présentés dans la déclaration d’accessibilité.
Crédits
Conception et réalisation : Estelle Pratlong pour la commune de Gagnières. Cartographie : contributeurs OpenStreetMap.